« L’ignorance mène à la peur,
la peur mène à la haine et la haine conduit à la violence.
Voilà l’équation. »
Averroès
Montesquieu nous a expliqué que le contrat social repose sur le monopole accordé à l’Etat de la violence légitime. Le Point (11 janvier 2020) rapportait les propos tenus par le ministre de l’intérieur, Christophe Castaner lors d’une « conférence citoyenne » consacrée aux rapports entre les forces de sécurité et la population : « Cet usage de la force doit être toujours, en toutes circonstances, même face aux insultes, même face aux projectiles, aux coups, à la brutalité, proportionné et maitrisé. Jamais excessif, encore moins gratuit. Il en va de l'honneur de la police, et du sens de sa mission. »
Le recours à la force doit en effet respecter un certain nombre de principes : légitimité, nécessité, proportionnalité et précaution. Dans l’exercice de leur mission, les forces de sécurité disposent du droit de recourir à la force mais ce droit doit respecter des principes : avoir un fondement juridique et poursuivre un objectif légitime ; n’être utilisé que s’il est inévitable pour atteindre l’objectif ; ne pas excéder ce qui est nécessaire pour l’atteindre et être proportionnel à l’agression ; cesser lorsque l’objectif est atteint.
Pour comprendre comment le besoin de sécurité peut s’accorder avec les principes républicains, cherchons d’abord à comprendre les principes fondamentaux de la République française ?
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Ils sont énoncés dans sa devise : « Liberté, Egalité, Fraternité. » Ils accordent aux citoyens français des droits intangibles, à la fois politiques et sociaux, comme l’affirme l’article 1er de la Constitution de la Ve République : « La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. »
Liberté, égalité
La République française est démocratique. L’article 2 de sa constitution instaure en effet le « gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple. » Chaque citoyen majeur peut participer à la vie de la République en désignant ses représentants au suffrage universel. Tous les citoyens sont égaux chacun disposant d’une voix. Grâce au vote à bulletin secret qui garantit l’absence de pression, l’expression de chacun est libre.
Fraternité
La république a un caractère social qui permet de contribuer à la cohésion sociale et de favoriser l’amélioration de la condition des plus démunis.
L’indivisibilité de la République
Aucune partie du peuple, ni aucun individu, ne peut s’attribuer l’exercice de la souveraineté nationale qui est exercée par le seul peuple à travers ses représentants ou par lui-même lors d’un référendum. Cette indivisibilité garantit une application uniforme du droit sur l’ensemble du territoire. Si des aménagements sont prévus pour les départements et territoires d’outre-mer afin de tenir compte des « caractéristiques et contraintes particulières de ces collectivités », ils ne concernent pas « les droits civiques, les garanties des libertés publiques, l'organisation de la justice, le droit pénal, la procédure pénale, (…) la sécurité et l'ordre publics… »
Le principe de laïcité
Depuis la loi de séparation des églises et de l’Etat du 9 décembre 1905, la République Française est laïque. Elle garantit la liberté de croyance et la liberté absolue de conscience. Aucune religion ne peut se prévaloir d’un statut privilégié au sein de la République.
Comment le besoin de sécurité peut-il s’accorder avec les principes républicains énoncés ci-dessus ?
L’article 2 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen dispose que « le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l’homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l’oppression. » La sureté est donc un droit naturel et imprescriptible de l’homme au même titre que sa liberté.
Comment donc lui garantir cette sureté sans lui ôter cette liberté ? Et la sureté de 1789, est-elle la sécurité du 21e siècle.
Pour répondre à la première question, les philosophes convoqueront Emmanuel Kant. Selon Kant - dont on rappellera l’axiome : « Agis comme si la maxime de ton action devait être érigée par ta volonté en loi universelle de la nature » - la liberté relève de l’obéissance à une loi qui respecte les engagements moraux que l’on s’est soi-même fixés. Celui qui renonce à certaines actions par respect vis-à-vis de ses engagements au profit de la société reste conforme à lui-même et, ainsi, n’entrave pas sa liberté. Cette vision de la liberté se situe dans le domaine moral qui est le propre de l’homme en général et des humanistes en particulier.
La liberté : première sécurité
Pour répondre à la seconde question, écoutons ce que nous dit Thomas Hobbes. L’auteur du Léviathan estime que la sécurité est le premier objectif d’un corps social et d’une autorité politique, en même temps que la première finalité recherchée par les hommes fatigués des dangers inhérents à l’état de nature, laquelle créé un état de guerre perpétuelle entre eux. Le contrat social passé entre les individus qui composent une société leur permet de réaliser, ensemble, ce qu’ils ne pourraient pas faire seuls.
Sous l’autorité d’une société et en se pliant à ses règles, les citoyens obtiennent la sécurité et le respect de leurs biens. Cette position théorique, Hobbes la traduit ainsi : « sans le glaive (sword), les pactes ne sont que des mots (words). »
Cette vision de la sécurité fut souvent utilisée depuis. En 1981 Pierre Mauroy alors premier ministre faisait de la liberté « la première sécurité. » En 1997, dans son discours de politique générale en 1997, Lionel Jospin qualifiait la sécurité de « droit fondamental de la personne humaine. »
En 2012, comme le firent avant lui Jacques Chirac ou Nicolas Sarkozy, François Hollande affirmait : « La sécurité, c’est la première des libertés, la liberté sans laquelle les autres libertés perdent leur valeur et leur sens. »
A l’inverse, Robert Badinter considérait dans Le Monde (27 janvier 2004) qu’invoquer la « sécurité, première des libertés », pour justifier la limitation des libertés individuelles constituait une lecture erronée de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789. Explications de l’ancien Garde des Sceaux : « ce qui est consacré dans la Déclaration des droits de l’homme, c’est la sûreté, c’est-à-dire l’assurance, pour le citoyen, que le pouvoir de l’Etat ne s’exercera pas sur lui de façon arbitraire et excessive. Le droit à la sûreté, c’est la garantie des libertés individuelles du citoyen. »
La sureté de 1789 garantit ainsi à chaque citoyen que ses libertés individuelles seront respectées face à une arrestation, un emprisonnement ou une condamnation arbitraire.
La violence légitime
Montesquieu nous a expliqué que le contrat social repose sur le monopole accordé à l’Etat de la violence légitime. Le Point (11 janvier 2020) rapportait les propos tenus par le ministre de l’intérieur, Christophe Castaner lors d’une « conférence citoyenne » consacrée aux rapports entre les forces de sécurité et la population : « Cet usage de la force doit être toujours, en toutes circonstances, même face aux insultes, même face aux projectiles, aux coups, à la brutalité, proportionné et maitrisé. Jamais excessif, encore moins gratuit. Il en va de l'honneur de la police, et du sens de sa mission. »
Le recours à la force doit en effet respecter un certain nombre de principes : légitimité, nécessité, proportionnalité et précaution. Dans l’exercice de leur mission, les forces de sécurité disposent du droit de recourir à la force mais ce droit doit respecter des principes : avoir un fondement juridique et poursuivre un objectif légitime ; n’être utilisé que s’il est inévitable pour atteindre l’objectif ; ne pas excéder ce qui est nécessaire pour l’atteindre et être proportionnel à l’agression ; cesser lorsque l’objectif est atteint.
Ces règles posent la différence entre un état de droit et un état de police. Le premier est lui-même soumis aux lois qu’il a contribué à mettre en place ; c’est le rôle du juge administratif de s’en assurer tandis que l’Etat de police édicte des lois mais s’en astreint.
Principe de sécurité contre principe de précaution
Cette problématique ne se répète-t’elle pas aujourd’hui vis-à-vis du pouvoir républicain ? C’est ce que pourraient laisser penser certaines déclarations qui se sont multipliées lors de la crise des « gilets jaunes. » Ainsi, Arié Alimi, avocat au barreau de Paris a défendu une vingtaine de gilets jaunes victimes, selon lui de violences policières. Il déclarait dans l’Express (8 novembre 2019) « Dans ces affaires, on est face à une justice qui ne s'est pas émancipée quand il s'agit de juger ses propres membres : on parle d'une volonté de l'IGPN et du parquet de blanchir les policiers. »
En ayant un comportement indigne, les agents de l’autorité discréditent, justement, cette autorité dont ils sont les détenteurs.
C’est ce que semblent dire les adversaires du principe de sécurité qui dénoncent ces dérives contrairement à ceux qui encouragent le principe de précaution. Les deux camps ne peuvent pas s’entendre. L’approche humaniste pourrait-elle réussir cette alchimie ? A ce sujet, Foucault nous indique qu’une manière d’atteindre un état de sécurité pourrait être le savoir, la connaissance, la science de l’individu : « Percer le secret de l’individu pour le discipliner, telle est la fonction, selon Foucault, des sciences de l’homme. Idéalement, dans cette logique disciplinaire, le mal doit être prévu avant qu’il ne se produise. La sécurité devient politique de prévention. En cela, elle s’oppose au principe de précaution. »
L’accroissement du sentiment d’insécurité
Certains observateurs ou experts qui, souvent, se reconnaissent comme tels nous parlent de l’accroissement du sentiment d’insécurité. Notons bien ici le terme de sentiment et son aspect subjectif… Est-ce parce qu’on a le sentiment d’être dans un état d’insécurité, qu’on l’est vraiment ? Prenons le cas du terrorisme islamiste qui est au cœur des débats. La Fondation pour l’innovation politique a réalisé une étude pour quantifier et localiser le phénomène du terrorisme islamiste de 1979 à nos jours. Selon cette étude entre 1979 et 2019, le terrorisme islamiste a perpétré 33 768 attentats dont 71 en France qui ont tué 167 096 personnes dans le monde dont 317 dans notre pays. 91,2 % de ces morts ont été enregistrés dans des pays musulmans. Les zones les plus touchées, en pourcentage du nombre de morts furent le Moyen-Orient et l’Afrique du Nord (44,3 %), l’Asie du Sud-Est (30 %), l’Afrique subsaharienne (21,4 %), les Etats-Unis et le Canada (1,9 %), la Chine, l’Indonésie et les Philippines (1,4 %). L’Europe et la Russie arrivent ensuite avec 0,9 % du nombre de morts.
Sans minimiser la gravité de ces évènements, force est de constater que si leur impact a eu des répercussions considérables dans notre pays, ils ne représentent pas une menace quotidienne comme dans d’autres états… Mais nos concitoyens ont le sentiment d’être en danger permanent. La peur et le sentiment d’insécurité qui naissent souvent de la perte du contrôle sont en effet exacerbés par le terrorisme islamiste et notamment par ces loups solitaires qui, par définition, sont hors de contrôle.
Plus perceptibles, les « atteintes volontaires à l’intégrité physique (AVIP). » Une étude de l’Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ONDPR) nous apprend que dans le Grand Paris qui comprend Paris, la Seine-Saint-Denis, les Hauts-de-Seine et le Val-de-Marne, « les homicides intentionnels représentent 0,016 % de l’ensemble des faits constatés en 2017. Le taux sur ce territoire fait partie des plus bas au monde. (…) Même New-York, qui affiche pourtant un record historiquement bas de 292 meurtres (NYPD, 2018), enregistre un taux d’homicide intentionnel de 3,4, soit trois fois supérieur à celui du Grand Paris. »
Ne nous voilons cependant pas la face : la délinquance n’est pas une vue de l’esprit et est une véritable problématique dans certains territoires. En 2019, les statistiques de la délinquance fournies par la police et la gendarmerie font apparaître une hausse significative des violences sexuelles (+12%), des coups et blessures (+8% dont les violences intrafamiliales qui augmentent de 14%) et des homicides (970 décès, soit 76 de plus qu'en 2018). A l’inverse, les vols avec violence sont en baisse de 2% tandis que les vols sans violence sur des personnes augmentent de 3%. Enfin, les escroqueries et infractions assimilées ont augmenté de 11% en 2019, touchant près de 363 000 personnes.
Qu’est-ce qui déclenche ce sentiment d’insécurité ?
Alors que notre pays reste, on le voit, relativement sûr, qu’est ce qui déclenche ce sentiment d’insécurité. N’est-ce pas la diffusion dans les media et sur les réseaux sociaux de tous les faits divers relatant les agressions contre les personnes, les émeutes contre la police ou les attentats ?
Lorsqu’un journaliste du Figaro publie un article sur la « Flambée de guet-apens contre la police dans les cités » il fait son travail. Lorsque les titulaires de comptes Facebook relaient cette information, assortie de leurs propres commentaires, ils font infuser ce sentiment d’insécurité dans des territoires épargnés par ces violences, comme s’ils voulaient être certains que le plus grand nombre possible mesurera mieux l’état de déliquescence dans lequel se trouve, selon eux, notre pays : « Pauvre France ! » lit-on souvent dans les commentaires de ces passeurs de mauvaises nouvelles. En diffusant l’information, ils confortent leur propre sentiment et disent à leur public souvent acquis : « vous voyez, je vous l’avais bien dit ! », délaissant ainsi la pensée rationnelle au profit de jugements plus intuitifs.
Comment lutter contre l’insécurité ?
Les citoyens attendent de l’Etat qu’il les protège, protège leurs droits. Dans le même temps, comme l’écrit Christiane Taubira dans Murmures à la jeunesse, « ce que la République attend des citoyens qu’elle protège, c’est qu’ils veillent sur elle, sur les piliers qui la soutiennent, sur les principes qui la structurent. »
Comme dans un couple, chacun attend, espère, de l’autre. On se sentira en sécurité lorsque les dangers, pour l’individu ou pour la société seront, sinon supprimés, du moins réduits le plus possible. La République serait ainsi plus sereine et pourrait alors se consacrer à d’autres tâches pour, par exemple, créer des conditions plus favorables à la cohésion sociale à travers l’éducation.
Mais nous n’en sommes pas là. Que craint-on le plus en effet : l’agression physique ou le non-respect des règles qui régissent le vivre ensemble par nos concitoyens ? Qu’est-ce qui nous choque lorsque, roulant à 130 km/heure sur une autoroute, on est doublé par un autre véhicule ? Est-ce le fait qu’il mette les autres en danger ou est-ce qu’il s’abstienne des règles que la plupart respectent.
Ce sentiment est accru par celui de l’impunité dont semblent bénéficier les délinquants. L’individualisation de la peine et son exécution doivent être des principes absolus. Si les peines ne sont pas effectuées, leur effet dissuasif disparait. Plus les sanctions seront comprises par le plus grand nombre, plus le respect de la loi sera assuré. C’est à l’Etat de le faire, sans quoi on en reviendrait à la loi de la jungle et, ainsi, le sentiment d’insécurité se traduirait, pour les plus faibles, par un véritable état d’insécurité.
Notons cependant que la justice fait certainement plus peur à ceux qui n’y seront vraisemblablement jamais confrontés qu’à ceux qui enfreignent les lois.
Pour reprendre l’exemple de la vitesse sur l’autoroute, il est nécessaire que chacun comprenne qu’une des conditions essentielles pour bien vivre ensemble est la suivante : ce n’est pas parce que personne ne regarde que l’on peut faire ce que l’on veut, y compris rouler à 200 à l’heure. L’éducation est, bien évidemment, au cœur de la solution.
Les nouvelles technologies liberticides ?
Pour réduire le sentiment d’insécurité et prévenir la violence -ce qui revient au même- certains maires font appel aux nouvelles technologies à travers la vidéo surveillance et sont tentés par la reconnaissance faciale. Sont-ce là des moyens efficaces et républicains ?
Des faits divers récents ont montré l’efficacité de la vidéo surveillance pour résoudre des crimes. Ainsi, c’est elle qui a permis de confondre l’assassin de cette fillette enlevée pendant une soirée de mariage.
Que dire de la reconnaissance faciale, cette technologie capable de mettre un nom sur un visage en se basant sur une photographie ou une vidéo ?
Elle permet de vérifier, explique la Commission nationale informatique et libertés (Cnil), « si le modèle du visage présenté correspond à l’un des modèles contenus dans la base de données. Les résultats de la comparaison correspondent à celui ou ceux présentant le score de similarité le plus élevé parmi ceux dépassant un certain seuil prédéterminé. » La Cnil prévient que « cette technologie n’en est désormais plus à ses balbutiements. Les enjeux de protection des données et les risques d’atteintes aux libertés individuelles que de tels dispositifs sont susceptibles d’induire sont considérables, dont notamment la liberté d’aller et venir anonymement. Tout projet d’y recourir devra à tout le moins faire l’objet d’une analyse d’impact relative à la protection des données. »
Une fois encore, écoutons ce que nous dit Hobbes. Il nous rappelle le rôle de l'État dans la sauvegarde des citoyens pour les protéger de la mort. Pour accomplir cet objectif, il est capable d’obtenir une obéissance aveugle de la population. On obéira aveuglément parce que l’on sera persuadé que cela sera efficace. Et si, pour cela nous devrons consentir une diminution de nos libertés, nous l’accepterons. Y compris être répertoriés sur une application qui nous fichera.
Respect des autres et de soi-même
Pour être bien dans un groupe, il faut s’y sentir bien, avoir le sentiment d’en faire partie. Dans la société, c’est pareil ! Or, certains membres de notre société ne partagent pas ce sentiment d’appartenance. Avant d’évoquer ceux qui la rejettent par idéologie, intéressons-nous à ceux qui s’en sentent exclus.
Alors que bien souvent l’identité professionnelle détermine la place dans la société et la qualité de celui qui l’occupe, celui qui n’a pas de travail -et ce pour diverses raisons, peu ou pas qualifié, trop âgé, invalide…- se sent rejeté. Il est discrédité puisqu’il n’y occupe aucune place, si ce n’est celle d’être désigné comme le responsable de tous ses maux et notamment celui d’être une charge pour elle. Sa dignité de citoyen n’est plus respectée. Et que dire de sa condition humaine ?
Comment faire diminuer la violence et ses causes ?
Que dire à un gosse qui constate que le dealer qui officie en bas de son immeuble gagnera largement sa vie sans avoir jamais travaillé ni fait d’études alors que, lui, son seul avenir, après des formations qui ne l’intéressent généralement pas risque fort d’être le chômage ? Peut-être commencer par lui expliquer que l’avenir du dealer risque fort d’être la prison si ce n’est pas d’avenir du tout…
Les atteintes aux personnes ou à leurs biens naissent du fait que ceux qui les perpètrent ont ce sentiment fortement ancré en eux que, quoi qu’ils fassent, ils ne sortiront jamais, du fait de leur propre condition, de leur propre cercle et ne pénètreront jamais ceux qu’ils ne font qu’apercevoir de loin. Ils pensent, souvent avec raison que, quoi qu’il arrive l’ascenseur social est en panne et que jamais il ne les amènera au dernier étage avec triplex, terrasse et piscine et qu’ils devront se contenter de petits appartements en rez-de-chaussée dans des banlieues éloignées de tout. Il est d’ailleurs assez significatif de constater que dans les images qui nous sont diffusées sur ces quartiers déclassés les ascenseurs sont, justement, souvent en panne et sont pris comme exemple de l’abandon dans lequel sont laissés ces quartiers.
Revenons un instant à Hobbes. Il nous avait prévenu : l’hostilité vis-à-vis d’une autre personne nait lorsque l’une se sent lésée et que les droits qu’elle prétend posséder sont violés, ce qui apparait légitime dans une république dont la devise contient le mot « égalité. »
Sur ce sujet des banlieues, le confinement que nous vivons est un révélateur de la casse sociale qui se perpétue et qui cause cette violence. Le département de Seine-Saint-Denis a fait plus de victimes du Covid-19 que Paris. Comment respecter le confinement lorsqu’on est cloitré à plusieurs dans de minuscules appartements ? Face à un ennemi invisible, l’argumentaire et la connaissance scientifiques convainquent davantage ceux qui peuvent les comprendre que ceux qui n’ont pas cette capacité de comprendre.
La lutte contre l’aggravation des inégalités semble donc un moyen de diminuer le sentiment d’insécurité.
Le respect des autres et de la dignité humaine c’est aussi, lorsque l’éducation a échoué et que les cellules des prisons ont remplacé les bureaux ou les usines, la mise en place d’une prévention de la récidive. Elle passe, entre autres, par la modernisation des prisons pour respecter la dignité de ceux qui y sont incarcérés et par l’aménagement des peines pour mieux préparer leur réinsertion.
Diminuer la violence par la prévention et l’éducation
A ceux qui refusent les lois de la République, l’éducation doit apporter une réponse. Elle nous semble le meilleur moyen de palier leur rejet de nos institutions et de nos règles. Elle seule leur permettra de se construire un avenir au sein de notre société et d’entrevoir un espoir auquel ils ne croient plus.
Seule notre République et l’éducation gratuite, laïque et obligatoire qu’elle propose les détournera de celles et ceux qui, justement, apparaissent comme des guides face à ce manque d’espoir et cette absence de repères.
Il est un élément important dans la formation ; l’apprentissage de la langue. Elle permet les échanges, la compréhension entre les Hommes. La langue que parle un cadre parisien n’est pas celle d’un jeune banlieusard : ces deux-là ne peuvent pas se comprendre, donc s’entendre. L’éducation et l’école ont, bien évidemment, un rôle à jouer.
Rappelons ici que les principaux objectifs de l’école publique sont de transmettre une culture universelle permettant de dépasser les clivages sociaux ou locaux, de maintenir la cohésion sociale et de favoriser la formation à l’autonomie pour renforcer sa fonction de socialisation. L’école doit former des citoyens de la République.
La diminution de la violence passe donc, à nos yeux, par une éducation humaniste comportant une formation du futur citoyen à l’esprit républicain qui résulte d’une adhésion aux comportements générateurs de cohésion nationale.
Franck Gougeon
08 mai 2020